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Chaque goutte
compte.
Découvrez l'Appel
des gardiennes et gardiens
des droits des rivières.
Partout dans le monde, de la Nouvelle Zélande aux USA, de la Colombie à l’Espagne, des États, des collectivités, des associations ou encore des citoyen·nes s’engagent pour reconnaître des droits aux écosystèmes aquatiques et ainsi les protéger face à la crise écologique.
En France aussi, cette mue juridique est nécessaire. Nos rivières font face à de nombreux enjeux écologiques, dérèglement climatique pollutions et artificialisation, qui menacent leur intégrité et mettent en péril l’habitat de toutes les espèces qui en dépendent… y compris l’espèce humaine.
Jusqu’ici, notre société s'est comportée vis-à-vis de l'eau comme s'il s'agissait d'une “ressource” exploitable à l’infini. Les droits que s’est arrogé notre société sur le vivant ont eu pour effet de rapidement conduire à une dégradation de la santé de nos rivières, et de toute la vie qu’elles charrient.
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Dans ce changement sociétal que nous appelons, il est nécessaire que notre société reconnaisse les droits des rivières, pour repenser la protection de nos territoires et permettre aux entités naturelles d’être représentées juridiquement parmi les instances qui régissent nos choix collectifs. Nous voulons favoriser la mise en œuvre de gouvernances de l’eau ambitieuses, qui au-delà des conflits d’usages humains engloberaient les besoins fondamentaux de la nature et les limites planétaires.
En ce jour, je soutiens l’appel des gardiennes et des gardiens des droits des rivières et le projet d’expérimentation dans nos territoires de nouveaux modèles pour repenser une société en harmonie avec les lois du vivant. J’invite tous les citoyen-nes, les associations mobilisés pour défendre les corps aquatiques, toutes les collectivités, les élu-es et autres acteurs engagés pour le respect de l’eau à rejoindre cette démarche innovante de mobilisation pour les droits des rivières.
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L'appel
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Les rivières accompagnées.
SAVOIE
Le Nant Bénin
Situé en Savoie, au cœur de la vallée de la Tarentaise, le Nant Bénin aussi appelé torrent des Esserts prend sa source sous le col de Frête, à 2450 m d’altitude. Il traverse la forêt des Esserts et des prairies naturelles, des pâturages, puis se jette dans le Ponthurin, à 1350 m d’altitude.
Le Nant Bénin se distingue par sa situation privilégiée au sein d’une nature sauvage et par une très faible pression anthropique.
CHAQUE GOUTTE
COMPTE
Ancre 1
Un projet inédit en France
Le Programme Wild Legal et ses partenaires mènent campagne pour le droit des rivières à être dotées de la personnalité juridique et reconnues titulaires de droits propres. Aux côtés de labels, gestionnaires de rivières, élus, collectivités et citoyens volontaires pour cette expérimentation à l'échelle de leur territoire, cette campagne mobilise la science et le droit dans une approche à la fois de recherche et d’action pour imaginer de nouvelles formes d’engagement et de gouvernance en accord avec les besoins du vivant.
Par une action concrète et locale, cette campagne a pour ambition de faire avancer le débat national sur la reconnaissance des droits de la nature en France. Les résultats de cette expérimentation seront documentés et valorisés auprès du grand public pour pouvoir être répliqués partout en France.
Vous retrouverez sur cette page toutes les informations mises à jour de ce travail au long cours que nous avons initi en 2022.
UN PARTENARIAT ENTRE STRUCTURES D'AVENIR
Le programme Wild Legal a pour objet l’élaboration, la pratique et l’adoption d’un droit écosystémique capable de mieux agir en faveur de la préservation de la nature et de ses éléments, notamment des milieux aquatiques. Dans une dynamique de recherche-action, il entend faciliter et encourager l’action tout en formant les nouvelles générations de juristes à l'expérimentation de nouveaux outils légaux moins anthropocentriques.
Pour mener à bien son objet, l’association apporte ainsi à ses partenaires un soutien technique, notamment dans les démarches juridiques, recours en justice, plaidoyers et mobilisations ayant pour objet la transition écologique du droit et les droits de la nature.
Elle organise par ailleurs divers programmes de sensibilisation en vue de donner aux citoyen.ne.s et aux juristes la formation et les outils nécessaires pour s’impliquer concrètement dans l’évolution de la société. Elle est notamment connue à ce titre pour l'organisation de procès-simulés inter-universitaires, que vous pourrez retrouver sur ce site.
Wild Legal élabore enfin des propositions concrètes (consultations citoyennes, propositions de loi, etc...) et en assure la promotion auprès du grand public et des décideurs.
L’Office français de la biodiversité (OFB) est un établissement public dédié à la protection et la restauration de la biodiversité en métropole et dans les Outre-mer, sous la tutelle des ministères chargés de l’écologie et de l’agriculture.
Depuis 2023, l’OFB apporte son soutien à l’accompagnement de différents écosystèmes concernés par cette campagne, et à la recherche de solutions juridiques vouées à consacrer et réhausser la protection des droits des écosystèmes aquatiques de France.
Le Réseau des Rivières Sauvages, porté par l’Association du Réseau des Rivières Sauvages, est un outil pionnier qui réunit des acteurs de tous horizons : gestionnaires de bassins versants, institutions, collectivités territoriales, entreprises, associations de protection et gestionnaires des milieux naturels, riverains. Il a un double objectif: reconnaître la naturalité des rivières de nos territoires et honorer l’engagement edes communautés humaines au service de la création de valeur à partir de la biodiversité.
UNE CAMPAGNE INDÉPENDANTE QUI DÉPEND DE VOUS !
Chaque centime récolté par la campagne que vous découvrez ici servira au développement de ce projet. Notre méthode, nos statuts d'expert.es et de juristes partenaires, et l'éthique de notre programme d'accompagnement nous permettent de porter cette campagne de manière indépendante et décentralisée au service de chaque rivière et de ses gardiens, sur tous les territoires.
Et que se cache-t-il derrière les
dons
que vous versez ?
Réponse :
beaucoup de choses !
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🚀 LANCEMENT : La première tranche de financement, déjà collectée à plus de 60% au jour du lancement de cette campagne, sert actuellement à l'accompagnement des trois projets-pilotes, ainsi qu'à la constitution d'une mini-série documentaire à leurs propos. Montant total : 35.000,00 €
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📸 DOCUMENTATION : La seconde tranche de financement servira à la documentation de cette expérimentation afin de sensibiliser le grand public sur les possibilités d'une transition juridique dans tous les territoires, sous la forme d'un photoreportage décliné en exposition photo. Montant total : 10.000,00 €
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🌿 DÉVELOPPEMENT : Au-delà de ces montants, chaque tranche de 5.000 € récoltée servira à l'accompagnement d'une rivière supplémentaire au sein de ce programme. Montant total : 5.000,00 € / rivière supplémentaire accompagnée.
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Le mouvement pour la reconnaissance des fleuves et des rivières comme sujets de droits se développe depuis plusieurs années au niveau international. En septembre 2022, la lagune Mar Menor en Espagne a été reconnue comme une personne juridique dotée de droits fondamentaux. Dernière en date, elle a ainsi rejoint la liste des dizaines de fleuves et rivières aujourd’hui reconnues comme des sujets de droits dans le monde : la Whanganui en Nouvelle Zélande, la Klamath aux Etats-Unis, l’Atrato en Colombie, etc
Ce mouvement international a pris racine en France depuis plusieurs années désormais. La Loire, le Rhône, la Seine, le Maroni ou encore le Tavignanu font aujourd’hui l’objet de revendications de la part d’acteurs multiples – collectifs citoyens, associations, collectivités territoriales, etc. – qui oeuvrent à la reconnaissance de leurs droits propres. Ces diverses mobilisations collectives ont permis d’inscrire cette problématique dans le débat public et de l’ancrer durablement dans les agendas politiques.
CES REVENDICATIONS S'INSCRIVENT DANS UNE APPROCHE ÉCOCENTRÉE DU DROIT, C'EST-À-DIRE RECONNAISSANT LA VALEUR PROPRE ET INTRINSÈQUE DE TOUT ÊTRE VIVANT, ET DES LIENS D'INTERDÉPENDANCE QUI LES UNISSENT.
A l’heure de la crise bio-climatique, le mouvement pour les droits de la nature apparaît comme essentiel afin de repenser notre relation au Vivant. Il l’est d’autant plus en ce qui concerne les fleuves et rivières : sources de subsistance et de loisir, de fascination et de crainte, la santé de nos rivières nécessite un virage juridique pour sortir de l’Anthropocène. La reconnaissance de leurs droits propres (droit à ne pas être pollués, droit à la restauration, etc.) permettrait alors de mieux les défendre et de protéger leur santé comme la nôtre.
OBJECTIFS
Cette campagne vise à décupler le niveau de sensibilisation et de formation aux droits des rivières. Notre objectif est de faire connaître le mouvement mondial pour les droits de la nature, d’apporter un éclairage sur la situation juridique actuelle de la France et de proposer des évolutions juridiques concrètes pour la reconnaissance d’une personnalité juridique des rivières et des fleuves français.
Wild Legal apportera un soutien juridique aux gestionnaires de rivière, sites pilotes volontaires du réseau des rivières sauvages labellisées afin de leur fournir une assistance technique en vue de la reconnaissance des droits des milieux aquatiques dont ils ont la charge. Répartis sur tout le territoire, plusieurs sites ont d’ores et déjà montré leurs intérêts pour ce programme : le Taravo en Corse, le Nant Bénin et le Chéran en Savoie, et d’autres sites pilotes sont encore à l’étude…
UN TRAVAIL DE RECHERCHES JURIDIQUES ET DES RENCONTRES AVEC LES ACTEURS LOCAUX PERMETTRONT D’ÉLABORER LES MODALITÉS SPÉCIFIQUES QUE POURRAIT PRENDRE LA RECONNAISSANCE DES DROITS DE CES DIFFÉRENTES RIVIÈRES.
Cette campagne comprendra également un travail de réflexion autour de la Déclaration universelle des droits des fleuves et rivières rédigée par le Earth Law Center en 2020, avec pour objectif à terme l’adoption d’une déclaration similaire propre aux rivières françaises.
CIBLE
Le projet va, en premier lieu, bénéficier aux gestionnaires de rivière engagés dans la campagne. Les différentes rencontres et avancées du projet seront valorisées par le biais de nos réseaux sociaux et de nos sites internet afin d’être accessibles au plus grand nombre. Cette campagne pourra ainsi venir en aide à d’autres acteurs mobilisés pour le respect des droits des milieux aquatiques.
Notre objectif est que nos travaux fournissent de nouveaux outils juridiques réplicables partout en France pour obtenir des avancées concrètes et permettre une meilleure protection des fleuves et rivières.
Le projet s’adressera par ailleurs au grand public, touché grâce à une campagne de sensibilisation pour les droits des rivières. Nos associations mobiliseront à cette fin tous les outils à notre disposition pour faire connaître notre plaidoyer. En outre, nous travaillons à faire connaître nos actions et nos propositions auprès des décideurs et des médias, afin d’actionner tous les leviers disponibles pour faire progresser la reconnaissance de droits aux écosystèmes aquatiques.
Des ressources
pour comprendre.
Campagne Rivières Sauvages
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Ressources
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