La lagune Mar Menor, joyau naturel de la région de Murcie, est depuis des décennies victime d’une dégradation environnementale alarmante : pollution agricole, urbanisation incontrôlée et inefficacité des politiques de protection. Face à ce constat, une loi reconnaissant la personnalité juridique de la Mar Menor a été votée en 2022, à la quasi unanimité du Congrès. Non content de ne pas en voter le contenu, 52 députés de Vox, le parti d’extrême droite ont saisi la Cour constitutionnelle pour en demander l’annulation.
Le 20 novembre 2024, la Cour constitutionnelle espagnole a tranché : la loi est validée dans son intégralité. Cette décision, à la fois historique et inédite en Europe, consacre les droits de la lagune tout en affirmant une vision moderne de la protection environnementale. Retour sur une victoire juridique et écologique majeure.
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Retour sur la loi reconnaissant les droits de la Mar Menor
Adoptée le 30 septembre 2022, la loi reconnaissant la personnalité juridique de la lagune espagnole de Mar Menor résulte d’une initiative législative populaire. Cette procédure de démocratie participative permet aux citoyen-nes espagnols, s’ils collectent plus d’un demi-million de signatures en faveur d’une proposition de loi, de présenter celle-ci au Parlement. Grâce à une mobilisation citoyenne massive, le mouvement pour les droits de la Mar Menor a obtenu plus de 615.000 signatures en faveur de la reconnaissance de ses droits.
Désormais, cette loi accorde à la lagune des droits fondamentaux : exister, évoluer naturellement, être protégée, restaurée et entretenue. Une gouvernance autonome est mise en place, composée d'un comité de représentants, d'une commission de surveillance et d'un comité scientifique.
Tout citoyen peut défendre les droits de Mar Menor en justice. Cette reconnaissance incarne un changement de paradigme majeur, intégrant les limites biologiques des écosystèmes dans le droit et élargissant notre responsabilité éthique envers le vivant.
Pourquoi cette loi ?
Comme le rappelle son préambule, la loi a été adoptée en raison d'une part, de la grave crise socio-environnementale, écologique et humanitaire qui affecte la Mar Menor et les habitants de ses communes côtières et d'autre part, du fait de l'inadéquation du système juridique de protection actuel, malgré les importants chiffres et instruments réglementaires qui ont été introduits au cours des vingt-cinq dernières années.
En effet, cet écosystème est la plus grande lagune d'eau salée d'Europe, cataloguée, avec 75 autres zones naturelles situées en Espagne, comme l'une des zones humides fondamentales du continent, en application de la Convention relative aux zones humides d'importance internationale, en particulier comme habitat des oiseaux d'eau, signée à Ramsar le 2 février 1971. De plus, comme il s'agit d'une zone humide côtière, elle est également protégée par les dispositions de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer, la Convention de Montego Bay du 10 décembre 1982.
Mais toutes ces normes n’ont pas suffi à protéger efficacement l’écosystème dans son intégrité et sa santé. La Cour constitutionnelle en tire donc la conclusion que la reconnaissance de la personnalité et des droits de la Mar Menor, contrairement à l’argument de VOX, n’est pas inconstitutionnelle car elle s'inscrit dans “l'évolution de la théorie du droit” et complète le “modèle constitutionnel de protection de l'environnement en respectant l'objectif de protection et d'amélioration de la qualité de la vie”.
Un modèle inspiré par le droit comparé
Le juge constitutionnel rappelle qu’il existe dans le mouvement des droits de la Nature deux grandes logiques de protection, l’une reposant sur la reconnaissance des droits de la Nature, en la définissant comme le titulaire de ces droits, mécanismes prévu notamment par l’article 71 de la Constitution de l'Équateur, l'autre reconnaissent une personnalité juridique à des écosystèmes particuliers, comme la loi Te Awua Tupua pour les droits du fleuve Whanganui adoptée en 2017 en Nouvelle Zélande, la résolution 25-21 de la Municipalité Régionale du Comté de Minganie au Canada ou encore la Yarra River Protection Act adopté par l’Australie en 2017.
Le juge constitutionnel souligne que la Constitution espagnole est suffisamment ouverte pour que le législateur puisse développer des dispositions de protection de l'environnement à partir de perspectives et d'approches très diverses. Il rappelle que le lien étroit existant entre la protection des écosystèmes et de la vie humaine et autre qu’humaine oblige en réalité les pouvoirs publics à “développer des mécanismes de protection et de défense de l'environnement, mais aussi d'amélioration et de restauration des espaces ou de la biodiversité détériorés ou perdus”.
La Cour constitutionnelle estime donc que la loi Mar Menor est parfaitement légale en ce que le législateur a ainsi assumé “un changement de paradigme de protection, passant de l'anthropocentrisme le plus traditionnel à un écocentrisme modéré”.
Les arguments de Vox : une lecture sclérosée de la loi et un refus du changement
Argument N°1 : Incompétence du législateur en raison du système constitutionnel de répartition des compétences entre l’État et les communautés autonomes.
Vox estime que la loi est inconstitutionnelle car l’État empiète sur les compétences des communautés autonomes, mais l’Etat au contraire, souligne que cette démarche était justifiée au regard de la gravité de la situation locale et soutien qu’il était de la compétence de l’Etat de légiférer en matière civile -pour créer la personnalité juridique Mar Menor- tout en respectant la compétence en matière environnementale de l’Etat autonome de Murcie.
La Cour a quant à elle rappelé que la compétence attribuée à l'État peut couvrir les lois ayant pour objet une zone physique délimitée sur le territoire national, telles que les lois déclarant les parcs nationaux, car ceux-ci sont "une réalité topographique singulière, parfois unique, caractéristique de l'ensemble, avec ce que l'on pourrait appeler une personnalité écologique, et un signe distinctif en somme qui identifie un pays et auquel il est identifié, comme c'est aussi le cas de certaines institutions ou monuments”.
Pour rappel, en France aussi, la reconnaissance de la personnalité juridique des parcs naturels, montre bien qu’il n’y a pas de difficulté à créer par le biais de l’application de la loi et la promulgation de décrets, un régime spécifique pour les personnes morales naturelles, définie notamment par leur périmètre géographique.
Argument N°2 : La personnalité juridique est réservée aux humains
Vox soutient que la reconnaissance des droits à la lagune dénature le concept de « personne » et relativise le statut et la dignité humaine en conférant à la lagune des droits qui ne lui “correspondent en rien et qui sont réservés exclusivement à l'être humain, agissant individuellement ou en groupe, en vue d'atteindre un but commun”.
Les députés d’extrême droite soutiennent “que la nature doit être l'objet d'une protection juridique, mais pas le sujet de droits, car il est impossible de dissocier la notion de droit subjectif de celles de liberté, de dignité, de conscience, de volonté et de responsabilité”.
Mais la Cour répond que même si la doctrine avait reconnu l'environnement comme "un concept essentiellement anthropocentrique", il convenait de modérer cette conception pour “l'ouvrir à une vision plus écocentrique, qui assume le lien indéniable entre la qualité de vie des écosystèmes et la qualité de vie de l'homme, une présupposition logique pour la jouissance de des droits” [protégés par la Constitution].
En adoptant la loi Mar Menor, le législateur a donc usé de sa liberté de choisir l'outil juridique adapté pour remplir les objectifs environnementaux protégés par la Constitution.
Argument N°3 : Insécurité juridique et imprécisions
Les députés requérants de Vox affirment que la reconnaissance d'une série de droits à la lagune et son bassin et l'abrogation de toute disposition contraire à la loi violent le principe de sécurité juridique et l'interdiction de l'arbitraire. Ils argumentent que tous les acteurs publics et privés qui réalisent une quelconque action dans le Mar Menor ou ses environs sont désormais soumis au respect d’une “liste de droits au contenu non spécifique, en utilisant des concepts vagues et indéfinis”, dans un “contexte marqué par une multiplicité de normes environnementales (communautaires, étatiques et autonomes), ce qui entraînera une incertitude lorsque les praticiens du droit devront décider, si la législation en vigueur est tacitement abrogée en tout ou en partie”.
Les juges ont encore une fois refusé d’aller dans le sens de cette argumentation. Ils ont souligné que pour établir s'il y a violation des droits énoncés dans la loi (le droit d’exister en tant qu’écosystème, d’évoluer naturellement, le droit à la protection, à la conservation, à l’entretien et à la restauration) et pour déterminer les responsabilités qui en découlent, il sera nécessaire de faire une analyse circonstanciée du cas d’espèce au regard de la loi et d’autres textes applicables. Une “opération d'exégèse normale”. Il s’agira donc pour le juge d'interpréter le texte de la loi à partir de sa forme littérale en l'appliquant au comportement litigieux.
La cour constitutionnelle refuse d’aller dans le sens des arguments des députés d’extrême droite en soulignant qu’ils ne sont pas pertinents, car cette juridiction "doit se prononcer, en ce qui concerne les préceptes contestés, non pas sur les interprétations possibles et hypothétiques de ceux-ci, proposées par les requérants, mais sur la question de savoir si elles sont contraires aux mandats constitutionnels”. Si dans leur application, d’autres juridictions venaient à en faire une application arbitraire, il y aurait alors dans le système juridique, d’autres voies légales pour contester ces décisions souligne la cour.
Il est donc intéressant de noter que les droits de la lagune et de son bassin, énoncés dans la loi, ne sont pas considérés de facto comme abstraits ou trop flous et c’est un point notable. Car si dans l’application des droits humains, la pratique fait que nous avons aujourd’hui une doctrine fournie permettant d’en préciser les contours, l’apparition des droits de la Nature dans le paysage européen s’accompagne forcément de nombreuses interrogations quant à leur interprétation. Grâce à de nombreuses jurisprudences en Equateur notamment, où les droits de la Nature sont inscrits dans la Constitution depuis 2008, des décisions - telle que l’affaire Los Cedros et bien d’autres - ont montré, que loin de créer une insécurité ou un arbitraire judiciaire, ces droits sont appliqués sur la base de connaissances scientifiques solides et d’interprétations juridiques d’une très grande finesse.
Argument N°4 : Violation du principe de légalité des peines
Les députés d’extrême droite allèguent qu'en établissant que tout comportement qui viole les droits de la Mar Menor entraînera une responsabilité pénale, civile, environnementale et administrative, “de nouveaux comportements, actes ou actions sont rendus punissables sans les spécifier”, ce qui serait contraire au principe de légalité des peines.
Mais la Cour écarte rapidement cet argument, rappelant que la loi ne crée pas de nouvelles sanctions mais réaffirme les responsabilités existantes en matière civile, pénale et environnementale.
La réponse de la Cour Constitutionnelle : Une victoire pour l’écocentrisme
Un cadre constitutionnel élargi
L'article 45 de la Constitution espagnole prévoit que « Tous ont le droit de jouir d'un environnement approprié pour développer leur personnalité et le devoir de le conserver ».
Ce texte ouvre la voie à une protection innovante des milieux naturels, en adoptant un nouveau positionnement quant au lien entre droits de la Nature et protection des droits fondamentaux humains. La Cour rappelle également que la solidarité intergénérationnelle est une obligation pour préserver la qualité de vie des générations futures, et que cette protection est elle aussi inséparable de la protection des droits des milieux de vie eux-mêmes.
En France aussi, le Conseil constitutionnel dans une décision QPC n° 2023-1066 du 27 octobre 2023, a énoncé dans des termes inédits, les droits des générations futures, en s’appuyant sur une lecture croisée de l’article 1er de la Charte de l’environnement, « Chacun a le droit de vivre dans un environnement équilibré et respectueux de la santé » et du septième alinéa du préambule de cette charte, qui prévoit que « afin d’assurer un développement durable, les choix destinés à répondre aux besoins du présent ne doivent pas compromettre la capacité des générations futures et des autres peuples à satisfaire leurs propres besoins ».
L’emploi du terme « chacun » pour désigner les personnes protégées par le droit à un environnement sain, plutôt que celui de « toute personne » choisie pour les dispositions suivantes de la Charte, est une voie ouverte au juge pour extrapoler à partir du terme “chacun” la protection du droit à un environnement sain à des êtres humains non encore nés.
Mais cette lecture pourrait encore être élargie, en étendant la lecture de cette disposition à tous les êtres vivants, et pas uniquement aux « personne[s] » physiques humaines présentes et futures.
En raison des besoins propres à notre époque, il est donc d’une importance cruciale que le juge français apporte une nouvelle lecture de cet article 1er de la Charte de l’environnement afin de protéger collectivement le droit à la santé et à un environnement sain des humains (vivants ou à venir) mais également des êtres autres qu’humains, unis par un destin commun.
La dignité humaine et l’environnement
La Cour constitutionnelle s’appuie dans cette affaire sur une vision moderne de la dignité humaine, liée à la préservation d’un environnement sain. Contrairement à ce que soutiennent les députés de Vox, la reconnaissance des droits de la Nature ne minore pas la protection de l’être humain et de sa dignité ou des droits fondamentaux, mais agissent “comme un renforcement de cette dignité lié à la reconnaissance qu'une vie digne n'est possible que dans des environnements naturels adéquats”. La Cour ajoute que “l'idée de dignité humaine place ici la personne humaine en symbiose avec un environnement qu'elle peut transformer, mais qu'elle ne doit pas détruire pour préserver cette même dignité”.
La Cour vient donc souligner ici l’utilité de la démarche écocentrée qui lie droits humains et droits de la Nature et invalide le raisonnement de l’extrême droite qui tente de les opposer.
Dans la décision, la Cour fait d’ailleurs référence aux jurisprudences européennes et allemande qui lient bien-être humain et protection des écosystèmes pour appuyer son raisonnement. Elle fait notamment référence à l’affaire STEDH Verein Klimaseniorinnen Schweiz et autres c. Suisse du 9 avril 2024, dans lequel L'État suisse a été condamné par la Cour européenne des droits de l'homme pour son manque d'action dans la lutte contre le changement climatique et donc pour violation des droits des personnes âgées, comptant parmi les personnes les plus vulnérables à ces bouleversements. La Cour constitutionnelle espagnole a tenu compte du fait que “le bien-être des personnes dépende du bien-être des écosystèmes qui soutiennent la vie” et souligne qu’elle applique le même raisonnement que la Cour européenne des droits de l'homme, lorsque celle-ci énonce le non-respect des obligations positives des États signataires de la Convention européenne des droits de l'homme, en matière de protection de l'environnement (article 2 et 8 de la Convention).
La décision cite également l’ordonnance de la Cour constitutionnelle fédérale allemande du 24 mars 2021, dans laquelle, le tribunal établit une nouvelle norme en matière de protection du climat et des droits fondamentaux en affirmant qu'une politique de protection du climat insuffisante aujourd'hui affecte les libertés et les droits fondamentaux de demain.
Un modèle écocentrique modéré
Le juge souligne que bien qu’en droit espagnol et plus globalement dans le droit européen, la reconnaissance de la personnalité et des droits propres des écosystèmes soit jusqu'à présent restée inconnue, le droit comparé montre que cette pratique s'inscrit dans “un mouvement international qui s'est développé au cours de la dernière décennie et qui promeut le développement de mécanismes de garantie innovants basés sur un paradigme écocentrique qui coexiste avec le paradigme anthropocentrique traditionnel”.
Il souligne que l'écocentrisme n'empêche pas l'intervention humaine sur l'environnement mais entend être une garantie de la durabilité des politiques environnementales, en assurant un équilibre entre les exigences environnementales, sociales et économiques.
Ce triptyque est au fondement du concept de “développement durable” bien connu du droit français. Mais en l’absence de reconnaissance des droits de la Nature pour garantir un équilibre réel, force est de constater que le rapport de force entre ces trois piliers se fait trop souvent au bénéfice des besoins et intérêts économiques et au détriment des exigences sociales et environnementales.
Il s’agit donc d’apporter un rééquilibrage juridique pour que la préservation de l’équilibre de nos milieux naturels ne soit plus une variable d’ajustement, mais la condition sine qua non de la protection des intérêts fondamentaux de notre Nation, allant de pair avec la sécurité de la population (comme le prévoit l’article 410 du Code pénal) et de la garantie de ses droits fondamentaux à la dignité, à la santé et à un environnement sain.
Pourquoi cette décision est historique
Cette jurisprudence vient asseoir constitutionnellement la reconnaissance des droits du premier écosystème européen à obtenir une personnalité juridique. C’est un signal fort contre l’inaction et les réticences politiques à l’égard du mouvement des droits de la Nature.
Après 40 ans de dégradation écologique de cet écosystème lagunaire, cette décision illustre que l’échec des solutions classiques n’est pas une fatalité et que nous avons besoin d’innovation juridique. La Mar Menor n’est pas le seul écosystème concerné !
En Europe, deux tiers des eaux de surface ne sont toujours pas en bon état, et cela a un impact direct sur les droits des citoyens comme l’a rappelé le 15 octobre 2024 un rapport de l’Agence européenne de l’environnement. Mais l’eau n’est pas le seul problème. La Commission européenne a constaté dans son rapport sur l’état de la nature publié en 2020. S’agissant de l’objectif global, à savoir l’enrayement de la perte de la biodiversité prévu par les textes communautaires, aucun progrès n’a été constaté. L’état de conservation de 81 % des habitats était alors considéré comme “insuffisant” ou “médiocre”. Les forêts et les sols n’échappent pas à ce constat alarmants. Il est nécessaire d’en conclure que nous devons opérer un changement de stratégie radical.
« La folie, c'est de faire toujours la même chose et de s'attendre à un résultat différent » Albert Einstein
La mobilisation des citoyennes et citoyens espagnols qui a conduit à l’adoption de la loi pour les droits de la lagune Mar Menor et la récente décision de la Cour constitutionnel sont autant d’encouragements à reconnaître les droits de la nature en France, pour innover et nous doter d’outils efficace face aux enjeux de la crise écologique.
Le récent procès fictif pour les droits de la Seine organisé avec la Ville de Paris et la multiplication des collectifs qui œuvrent en France pour faire avancer le mouvement sont bien la preuve que les mentalités sont en train de changer.
Appel à l'action
Depuis plusieurs années, Wild Legal a lancé un programme d’expérimentation des droits de la nature à l’échelle nationale. Nous accompagnons aujourd’hui une quinzaine de sites d’expérimentation et des acteurs publics et privés - des associations, des villes, des réserves et des parcs naturels, des syndicats de gestion de l’eau, etc - pour élaborer localement des solutions juridiques afin de défendre les droits du vivant.
Vous pouvez nous contacter et rejoindre ce programme d’expérimentation ! Pour cela, vous pouvez nous écrire à l’adresse contact@wildlegal.eu
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